Rechercher un journal, un article
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-007 du 12 janvier 2006 fixant le prix des
concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
fixé comme suit :
- caveau de 2 m
27.600 €
- caveau de 3 m2
11.650 €
- caveau de 4 m2
19.600 €
- grande case (rang 1 à 3)
2.800 €
- grande case (à partir du 4ème rang)
1.400 €
- petite ... fixé comme suit :
- caveau de 2 m
27.600 €
- caveau de 3 m2
11.650 €
- caveau de 4 m2
19.600 €
- grande case (rang 1 à 3)
2.800 €
- grande case (à partir du 4ème rang)
1.400 €
- petite ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-102 du 15 décembre 2003 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
19 ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-69 du 5 octobre 2000 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
'arrêté municipal n° 2000-37 du 19 avril 2000 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 99-70 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 juin ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-37 du 19 avril 2000 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 99-70 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Arrêté Municipal n° 2000-37 du 19 avril 2000 modifiant et complétant l'arrêté municipal 99-70 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
- personnes âgées de 65 ans et plus
30,00 F
- agences + 5.000 entrées par an
28,00 F
- enfants, étudiants
19,00 F
- enfants et étudiants en groupe
15,00 F
Art. 2.
Toutes dispositions ...
40,00 F
- groupes
30,00 F
- personnes âgées de 65 ans et plus
30,00 F
- agences + 5.000 entrées par an
28,00 F
- enfants, étudiants
19,00 F
- enfants et étudiants en groupe
15,00 F ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-16 du 10 mars 2000 modifiant l'arrêté municipal n° 98-41 du 26 juin 1998 réglementant le stationnement payant par horodateurs et parcmètres sur les voies publiques.
à 19 heures tous les jours sauf les samedis après-midi, les dimanches et les jours fériés.
"Durant ces périodes, le stationnement maximum autorisé est fixé à 4 heures.
"Ces emplacements sont soumis ... 12 heures et de 14 heures à 19 heures tous les jours sauf les samedis après-midi, les dimanches et les jours fériés.
"Durant ces périodes, le stationnement maximum autorisé est fixé à 4 heures ...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-70 du 2 novembre 1999 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
er janvier 2000, les droits d'entrées au Jardin Exotique sont fixés comme suit :
- Individuels 40,00 F
- Groupes 30,00 F
- Agences + 5.000 entrées par an 28,00 F
- Enfants, étudiants 19,00 F
- Enfants ... ,00 F
- Enfants, étudiants
19,00 F
- Enfants et étudiants en groupe
15,00 F
Art. 2.
Toutes dispositions concernant les droits d'entrées du Jardin Exotique antérieures au présent arrêté ...